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Mentions légales & Crédits

1. Identité

  • Association éditrice du Site Internet : le présent site est la propriété de l’Association Pôle Refit La Rochelle, dont le siège social est  situé à l’adresse suivante : Pôle Refit La Rochelle, Immeuble le Sextant 1, rue de la Trinquette – Les Minimes 17000 La Rochelle  – FRANCE
  • Directeur de publication : Manon de Mascureau
  • Réalisation, conception technique et développement du site Internet : Effet I-média 1, rue de La Trinquette 17000 La Rochelle – France http://www.effet-i-media.com/
  • Hébergement du site internet : OVH – 140, Quai du Sartel – 59100 – Roubaix – FRANCE

2. Informations sur les activités
L’Association Pôle Refit La Rochelle a mis en ligne ce site Internet afin de vous présenter ses activités et de vous fournir les informations et recommandations liées à ses activités ou à vos centres d’intérêt. L’Association peut modifier les informations contenues dans ce site Internet à tout moment et sans préavis. Ces informations sont fournies dans le cadre d’une information générale, sans garantie d’adéquation à un besoin particulier d’utilisation.

3. Propriété intellectuelle
3. a. Toutes les informations ou documents (textes, images animées ou non, bases de données, sons, photos, savoir-faire, produits cités) contenus dans le site Internet ainsi que tous les éléments créés pour le site Internet et sa structure générale, sont soit la propriété l’Association Pôle Refit La Rochelle ou de adhérents et partenaires détenues directement ou indirectement, soit font l’objet de droits d’utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit de ces dernières. Ces informations, documents ou éléments sont soumis aux lois protégeant le droit d’auteur dès lors qu’elles sont mises à la disposition du public sur ce site Internet. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site Internet, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site Internet est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite et soumise à l’autorisation préalable et expresse de l’Association Pôle Refit La Rochelle. Dans tous les cas, la reproduction autorisée des informations contenues dans ce site Internet devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates.

3. b. Bases de données. Les éventuelles bases de données mises à votre disposition sont la propriété de l’Association Pôle Refit La Rochelle qui a la qualité de producteur des bases de données. Il vous est interdit d’extraire ou de réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle des bases de données y compris à des fins privées.

4 Engagement de l’utilisateur
4. a. Chaque visiteur du site Internet qui fournit des informations consent à l’Association Pôle Refit La Rochelle l’intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise l’Association à en faire usage. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles. Toutefois, lorsque les informations fournies sont des données personnelles telles que définies par la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, l’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification relatif à l’ensemble des données nominatives le concernant en écrivant par courrier ou par e-mail à l’Association Pôle Refit La Rochelle.

4. b. Chaque visiteur du site Internet déclare également se conformer aux présentes conditions générales d’utilisation et lois en vigueur et en particulier :

  • disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au site Internet et l’utiliser ;
  • avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement ;
  • consentir à l’Association et à ses membres et partenaires le cas échéant le droit de faire tout usage des informations fournies (autre que des données à caractère personnel) ;
  • devoir conserver confidentiels et être en conséquence responsable de l’utilisation et de la sécurité des codes d’accès et mot de passe que la Société peut vous transmettre pour accéder à certaines rubriques. L’Association se réserve le droit de suspendre votre accès au site Internet en cas d’utilisation frauduleuse ou de tentative d’utilisation frauduleuse de cet accès.

5. Liens hypertextes
5. a. Activation des liens. L’Association Pôle Refit La Rochelle décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs de ce site Internet en tant que service. Veuillez consulter les conditions générales et la Charte sur la protection des données à caractère personnel de ces sites afin de comprendre leurs pratiques. La décision d’activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site Internet. L’Association peut décider de modifier ou de supprimer un lien sur le site Internet à tout moment.

5. b. Autorisation des liens. Si vous souhaitez créer un lien hypertexte avec ce site Internet, vous devez obtenir l’autorisation préalable de l’Association en utilisant les coordonnées de contact mentionnées à  la fin de ce document.

6. Mises en garde
6. a. Les informations et recommandations (« Informations ») disponibles sur ce serveur www (World Wide Web) vous sont proposées en toute bonne foi. Ces Informations sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. Toutefois, l’Association n’est ni représentante ni garante du caractère exhaustif et de l’exactitude de ces Informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez. Ces Informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, l’Association ne sera responsable des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces Informations, de leur utilisation ou de l’utilisation d’un produit auquel elles font référence. Ces Informations ne doivent pas être considérées comme des recommandations pour l’utilisation d’informations, de produits, de procédures, d’équipements ou de formulations qui seraient en contradiction avec un brevet, un copyright ou une marque déposée. L’Association décline toute responsabilité, expresse ou implicite, si l’utilisation de ces Informations venait à contrevenir à un brevet, un copyright ou une marque déposée. Aucune garantie, expresse ou implicite, n’est donnée quant à la nature marchande des Informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité déterminée, ainsi qu’en ce qui concerne les produits auxquels il est fait référence dans ces informations. En aucun cas, l’Association ne s’engage à mettre à jour ou à corriger les Informations qui seront diffusées sur Internet ou sur leurs serveurs web. De même, l’Association se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site Internet à tout moment et sans préavis.

6. b. Les documents présentés sur ce site Internet peuvent contenir des prévisions concernant la situation financière, les résultats d’opérations, les activités et la stratégie industrielle des adhérents représentés par l’Association. Plus particulièrement, les estimations et les objectifs concernant la production et les tendances en ce qui concerne les résultats d’opérations sont de nature prévisionnelle. Ces prévisions sont fondées sur des hypothèses qui peuvent s’avérer inexactes et sont dépendantes de facteurs de risque externes. L’Association ne prend pas l’engagement ou la responsabilité de mettre à jour ou de réviser des prévisions, en particulier en raison d’informations nouvelles ou événements futurs ou autres.

6. c. L’Association Pôle Refit La Rochelle ne garantit pas, sans que cette liste soit exhaustive, que le site Internet fonctionne sans interruption et que les serveurs qui y donnent accès et/ou les sites tiers pour lesquels apparaissent des liens hypertextes ne contiennent pas de virus.

7. Mises à jour des conditions d’utilisation du site Internet et loi applicable
L’Association Pôle Refit La Rochelle peut procéder à la mise à jour des Mentions légales du site Internet à tout moment. En conséquence, vous êtes invités à vous référer régulièrement aux dernières Conditions d’utilisation en vigueur. Les Conditions générales d’utilisation du site Internet, ou mentions légales, sont soumises au droit français et relèvent de la compétence des tribunaux français.

8. Coordonnées de contact
Pour toute question relative aux conditions d’utilisation du site Internet, veuillez nous contacter par courriel (lien formulaire contact Alizée) ou par courrier postal à l’adresse suivante : Pôle Refit La Rochelle Immeuble le Sextant 1, rue de la Trinquette – Les Minimes 17000 La Rochelle FRANCE

9. Crédits photos
Les photos utilisées sur ce site sont la propriété exclusive de l’association Pôle Refit La Rochelle, de ses membres, partenaires ou autres entités ayant donné leur autorisation pour une utilisation uniquement sur le site www.polerefit.com. Toute reproduction sans autorisation préalable est interdite.

©Pôle Refit La Rochelle, ACA Marine, A.E. Shipelec , Atelier Blu, Atlantic Refit Center, Atlantique Sellerie, Bigship, Chantier de l’Arsenal, Chantier Nautique du Vieux Port, Chantier Naval des Minimes, Chaudronnerie Générale Surgérienne, CIM, Communauté d’Agglomération de La Rochelle, Harken, Ile de Ré Tourisme, Incidences Sails, Lecamus, Maison du Tourisme de l’île d’Oléron et du bassin de Marennes, Office de Tourisme de Bordeaux, Office de Tourisme de Cognac, Office de Tourisme Rochefort Océan, Pochon , Port Atlantique La Rochelle, Port de Plaisance de La Rochelle, Société Décoration Inox , TechniYachtsPinta, Voilerie Klein, WolzNautic, Yacht Concept.

© Photographes : V. Bengold, A. Benoit, H. Chaillot, Nicolas Claris, J.-L Dlavel, Deepix, M. Guegan, C. Lacaud, G. Lacaud, Fred Lelan, Guillaume Plisson, T. Rambaud, H. Raymondeau, Yves Ronzier, Philippe Rouger, Y. Zedda.